Mentions légales et conditions générales d’utilisation des services proposés sur le site de Massage Chouette

EDITEUR DU SITE INTERNET
Le site internet « Massage Chouette » accessible à l’adresse URL www.massage-chouette.fr (le « Site Internet ») est édité par la société CHOUETTE COMPAGNIE SAS, société par actions simplifiée au capital de 1.000 euros inscrite au registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 824 766 349 et dont le siège social est établi au 11 rue de Rochechouart 75009 Paris et représentée par son représentant légal Monsieur Tancrède Lecasble. Contact : bonjour@massage-chouette.fr

DIRECTEUR DE PUBLICATION
Le directeur de la publication du Site internet « Massage Chouette » est
Monsieur Valentin Daubresse : bonjour@massage-chouette.fr

HÉBERGEMENT DU SITE INTERNET
Hébergeur : OVH Société : OVH Adresse web : www.ovh.com Adresse Postale : 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX Cedex 1 Téléphone : +33 (0)8 203 203 63 Adresse électronique (E-Mail) : support@ovh.com
formulaire de communication à suivre sur le site de « OVH »
L’utilisation (y compris l’accès) du site internet de Massage Chouette accessible à l’URL www.massage-chouette.fr (ci-après le « Site ») emporte reconnaissance et acceptation, sans réserve ni condition, des présentes conditions générales d’utilisation (ci-après « CGU ») applicables notamment
à l’ensemble des services du Site.
Les présentes CGU ont essentiellement pour objet de définir les conditions et modalités de la mise à la disposition des services de Massage Chouette de recherche, d’achat et de prise de rendez-vous en ligne de prestations de beauté et de bien-être à domicile auprès des Praticiens membres du site internet ayant des activités dans le secteur de la Beauté et du Bien-Être (ci-
après dénommés les « Praticiens »).
Massage Chouette se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment. En cas de modification, la nouvelle version des CGU se substituera à la version précédente, elle sera diffusée et applicable automatiquement aux Utilisateurs. Le Site est réservé aux personnes physiques et morales capables de souscrire des contrats en droit français. Est considérée comme utilisateur (ci- après « Utilisateur ») du Site toute personne qui accède, au Site, le visité et/
ou l’utilise dans l’une de ses fonctionnalités.
En cas de non-respect par l’Utilisateur des présentes CGU, Massage Chouette se réserve le droit de suspendre sans préavis l’accès aux services
du Site.

DESCRIPTION DU SERVICE
Acheter et réserver en ligne des soins de beauté et de bien-être notamment de massage. Le Site permet à l’Utilisateur, notamment de rechercher et d’acheter des prestations auprès des Praticiens de la Beauté et du Bien-être,
dont la prise de rendez-vous peut être faite par le biais du site.
La disponibilité d’une prestation dont le rendez-vous peut être pris en ligne est indiquée au moment de la demande de rendez-vous effectuée par l’Utilisateur. Massage Chouette ne garantit en aucune manière cette disponibilité, laquelle pouvant ne pas être mise à jour en temps réel par le Praticien concerné et/ou Massage Chouette ou prise par un autre Utilisateur. L’Utilisateur accepte dans ce cadre d’être contacté par le Praticien de la Beauté et du Bien-être concerné afin de fixer un nouveau rendez-vous dans l’hypothèse où le rendez-vous demandé ne serait plus disponible. A cet effet, l’Utilisateur est informé et accepte que ses données à caractère personnel (nom, prénom, e-mail, téléphone, civilité, adresse postale) soient communiquées au Praticien de la Beauté et du Bien-être concerné. Les prestations dont le rendez-vous ne peut être pris en ligne doivent faire l’objet
d’une prise de rendez-vous directement auprès du Praticien concerné.
L’achat de prestations auprès du Praticien vaut acceptation de la réalisation de la prestation achetée. Tout différend avec un Praticien doit être traité directement par l’Utilisateur avec celui-ci. Le cas échéant, sans qu’il ne soit déduit aucune obligation à sa charge ni engagement ou garantie, Massage Chouette fera son possible pour permettre le règlement amiable du différend qui opposerait un Utilisateur à un Praticien. Possibilité de noter et commenter des prestations de beauté et de bien-être en ligne Le Site permet à l’utilisateur, si et seulement s’il achète une prestation auprès du Praticien par le biais du Site, de commenter et noter les prestations de Beauté et de Bien- être dont il a pu bénéficier par le biais d’un sms et ceci seulement après avoir
profité effectivement de la prestation.

AVERTISSEMENT
Massage Chouette ne garantit aucunement et de quelque façon que ce soit les produits, services et/ou pratiques commerciales des Praticiens présents sur son Site. Massage Chouette ne garantit pas à l’Utilisateur qu’il soit satisfait des produits, services et/ou pratiques commerciales qu’il a obtenus
suite à un achat de prestation de l’un des Praticiens par le biais du Site.

MODALITÉS D’UTILISATION DU SITE
Massage Chouette offre gratuitement aux Utilisateurs l’accès et l’utilisation du Site. Tout achat de prestation par l’Utilisateur sera réglé lors de la prestation par celui-ci. Massage Chouette envoie à l’Utilisateur la confirmation et le récapitulatif de sa commande. Toute demande de facture doit être adressée
directement au Praticien délivrant la Prestation, seul compétent et habilité à
l’établir.
Droit de rétractation Massage Chouette accorde à l’Utilisateur un délai légal de rétractation de 7 jours francs à compter de la date de validation de l’achat de prestation, sans avoir à justifier de motifs ni payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de gestion. L’Utilisateur ne peut bénéficier ni invoquer ce droit de rétractation dès lors qu’il y a eu un commencement de réalisation de la prestation de la part du Praticien. Retard, report et annulation de rendez-vous En cas de retard au rendez-vous pris
avec le Praticien, le soin sera dû par l’Utilisateur.
En cas de souhait de reporter ou annuler un rendez-vous pris, l’Utilisateur devra contacter directement l’établissement au moins 48 (quarante-huit) heures à l’avance. L’acceptation de ce report ou annulation reste à l’entière
discrétion du Praticien.

CONFIDENTIALITÉ DES IDENTIFIANTS
Dans le cadre de la création du compte, l’Utilisateur choisit un identifiant et un mot de passe (ci-après « Identifiants ») lui permettant d’accéder à son compte personnel. Les identifiants sont personnels et confidentiels. Ils ne peuvent être changés que sur demande de l’Utilisateur ou à l’initiative de
Massage Chouette.
L’Utilisateur s’oblige à conserver secrets ses Identifiants et à ne pas les divulguer, sous quelque forme que ce soit. La sauvegarde de la confidentialité du mot de passe choisi par l’Utilisateur relève de l’entière responsabilité de ce dernier. A cet égard, l’Utilisateur est tenu de s’assurer qu’à l’issue de chaque session il se déconnecte effectivement des services du Site, en particulier lorsqu’il y accède à partir d’un ordinateur public. L’Utilisateur est seul responsable de l’utilisation qui est faite de ses Identifiants. Tout accès ou utilisation des services effectué à partir du compte
d’un Utilisateur sera réputé avoir été effectué par ce dernier.
En cas de perte ou de vol d’un des Identifiants le concernant, l’Utilisateur est responsable de toute conséquence dommageable liée à cette perte ou ce vol, et doit utiliser, dans les plus brefs délais, la procédure lui permettant de les
modifier.

CONVENTION DE PREUVE
Compte tenu de la nature de leurs échanges et en particulier de la dématérialisation de leur relation, Massage Chouette et l’Utilisateur acceptent que l’ensemble des enregistrements informatiques dans le système
d’information de Massage Chouette aura, en cas de litige, valeur de preuve.

PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Massage Chouette s’engage à respecter la législation en matière de protection des données à caractère personnel. Conformément à la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 modifiée, dite Informatique et Libertés, les données à caractère personnel des Utilisateurs du Site feront l’objet d’un traitement automatisé dont seuls le personnel habilité de Massage Chouette et les Praticiens concernés habilités seront destinataires, afin de permettre l’accès et l’utilisation du Site, ainsi que la fourniture et la gestion des services et prestations sollicités par l’Utilisateur, en ce compris dans le but de faire profiter l’Utilisateur, avec son consentement préalable, d’informations et services personnalisés (« Bon plans »). En application des dispositions des articles 38 et suivants, les Utilisateurs disposent d’un droit d’information, de communication, de rectification en cas d’inexactitude sur les données à caractère personnel les concernant. Les Utilisateurs disposent également d’un droit d’opposition pour des motifs légitimes. Pour exercer ces droits, il convient d’adresser un email à l’adresse suivante : bonjour@massage- chouette.fr
Cookies
L’Utilisateur est informé que des « cookies » sont implantés dans son ordinateur lors de sa connexion au Site. Un cookie ne permet pas d’identifier un Utilisateur. En revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de l’ordinateur sur le Site (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) qui pourront être lues lors de visites ultérieures afin de faciliter l’ergonomie de la visite et améliorer la fourniture des services. La durée de conservation de ces informations dans l’ordinateur est de 1 an. Il est possible de s’opposer à l’enregistrement de cookies en configurant les
logiciels de navigation conformément à leur documentation.

LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
Fonctionnement du réseau Internet Compte tenu des spécificités du réseau Internet, Massage Chouette n’offre aucune garantie de continuité du service, n’étant tenue à cet égard que d’une obligation de moyens. La responsabilité de Massage Chouette ne peut pas être engagée en cas de dommages liés à l’impossibilité temporaire d’accéder à l’un des services proposés par le Site
Internet.
Compte tenu des caractéristiques du réseau Internet, l’Utilisateur reconnaît notamment qu’il est impossible de garantir que les données que l’utilisateur aura transmises via Internet seront entièrement sécurisées. Ainsi, la responsabilité de Massage Chouette ne pourra être engagée en cas d’incident portant atteinte à la sécurité et protection des données. Les Utilisateurs communiquent donc leurs données à leurs risques et périls.
Massage Chouette assure néanmoins user de tous les moyens mis à sa
disposition pour garantir un maximum de sécurité.
L’Utilisateur reconnaît que, d’une manière générale et en l’état de la technique actuelle, chaque fois qu’il fournit des informations personnelles en ligne, ces informations peuvent être collectées et utilisées par des tiers. Par conséquent, l’Utilisateur décharge Massage Chouette de toute responsabilité ou conséquence dommageable de l’utilisation par des tiers des informations échangées par le biais des outils de communication (notamment les avis)
proposés par le Site.
Modification du site
Toutes les informations contenues sur le Site sont susceptibles d’être modifiées à tout moment, compte tenu de l’interactivité du Site, sans que cela
puisse engager la responsabilité de Massage Chouette.
Utilisation du site
L’Utilisateur reconnaît expressément que les photos présentes sur le Site ne sont pas contractuelles. L’Utilisateur ne pourra en aucun cas réclamer à Massage Chouette et/ou aux Praticiens, une promotion en dehors des conditions de validité telles que explicitées sur le Site, et en dehors de la procédure de prise de rendez-vous et/ou d’achat avec promotion ou offre spéciale. Dans ce cas de figure, aucun échange ni remboursement ne pourra
être alloué.
Liens hypertextes
Massage Chouette n’est pas responsable des liens hypertextes figurant sur
des sites tiers et redirigeant vers le Site.

OBLIGATIONS DE L’UTILISATEUR
Communication d’informations exactes, complètes et mises à jour L’Utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et complètes et de les maintenir à jour, tout particulièrement les données nécessaires à son
identification, en vue de l’ouverture d’un compte personnel.
Respect des droits de propriété intellectuelle attachés au Site Le Site et chacun des éléments qui le composent, notamment mais non limitativement, les textes, images, photographies, illustrations, documents, etc., sont, sauf
mentions particulières, la propriété exclusive de Massage Chouette.
En conséquence, en application des dispositions du code de la propriété intellectuelle, des dispositions législatives et réglementaires de tous pays et des conventions internationales, toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du Site ou de l’un quelconques des éléments qui le composent est interdite de même que leur altération. A ce titre, il est notamment interdit à tout Utilisateur d’adapter, arranger, modifier, corriger, associer, traduire en toutes langues ou tous langages, mettre sur le marché à titre gratuit ou onéreux, commercialiser, tout ou partie du Site ou de l’un
quelconque des éléments qui le composent, quels qu’en soient le moyen et le
support.
Cession de droits de propriété intellectuelle sur les contenus publiés L’Utilisateur cède à Massage Chouette l’ensemble des droits de propriété intellectuelle éventuellement attachés aux contenus qu’il publie (tels que les avis et commentaires par exemple), de manière expresse à titre gracieux, sans aucune autre contrepartie que celle consistant dans le droit de bénéficier des services du Site, et tout particulièrement les droits patrimoniaux sur les contenus enregistrés et/ou mis en ligne par lui sur le Site, en ce compris (sans que ce soit limitatif) les droits de représentation, reproduction, traduction, adaptation, modification, exploitation, utilisation, que ce soit de manière partielle ou totale, sous quelque forme que ce soit, sur tout support actuel ou à venir, pour toute la durée légale du droit d’auteur, en
France et partout dans le monde, à des fins commerciales ou non.

DUREE – RESILIATION
L’Utilisateur est autorisé à accéder au Site et utiliser ses Services pour une durée indéterminée. La clôture du compte personnel de l’Utilisateur à son initiative vaut résiliation des présentes CGU, qui demeureront néanmoins applicables jusqu’à la parfaite clôture des relations contractuelles engagées, notamment lorsque des achats de prestation ou prises de rendez-vous ont
été amorcés préalablement à la clôture du compte personnel.
En cas de manquement par l’Utilisateur à l’une des dispositions des présentes CGU, Massage Chouette peut résilier, de plein droit, à tout moment et sans préavis, les CGU, par courrier électronique ou postal avec demande d’avis de réception ou tout autre service de délivrance de courrier contre reçu adressé à l’Utilisateur, aux adresses électroniques ou postales mentionnées par l’Utilisateur sur le Site, sans qu’il soit nécessaire d’effectuer
aucune autre formalité judiciaire ou extrajudiciaire.
La résiliation des CGU pour quelque cause que ce soit peut entraîner l’arrêt automatique et définitif de l’accès au Site et à ses services. Suspension ou arrêt définitif du ou des service(s) En cas d’inexécution ou de non respect par l’Utilisateur de l’une des obligations et stipulations prévues par les présentes CGU, Massage Chouette pourra, selon les circonstances, modifier, suspendre, limiter ou supprimer l’accès au(x) service(s), sans que celui-ci ne puisse réclamer aucune indemnité quelconque. Massage Chouette sera en
droit de réclamer des indemnités destinées à compenser le préjudice subi.

DISPOSITIONS DIVERSES

Loi applicable et compétence juridictionnelle Les personnes qui accèdent au Site sont soumises à la législation et à la réglementation en vigueur en France, à l’exclusion de toute autre. Les CGU sont régies par le droit français.

TOUTES DIFFICULTES D’INTERPRETATION, D’EXÉCUTION ET TOUS DIFFÉRENDS RELATIFS AUX CGU ET PLUS GÉNÉRALEMENT À L’ACCÈS AU SITE ET L’UTILISATION DE SES SERVICES SERONT DE LA COMPÉTENCE EXCLUSIVE DE TRIBUNAUX COMPÉTENTS DE PARIS ET CE Y COMPRIS POUR LES PROCEDURES CONSERVATOIRES, LES PROCÉDURES D’URGENCE, EN CAS DE REFERE, D’APPEL EN
GARANTIE, DE REQUÊTE OU DE PLURALITE DE DEFENDEURS.

Traduction – Nullité partielle – Dissociation – Titres
En cas de rédaction des présentes CGU en plusieurs langues ou de traduction, seule la version française fera foi. Dans l’hypothèse où une disposition des présentes CGU serait nulle, illégale, inopposable ou inapplicable d’une manière quelconque, la validité, la légalité ou l’application des autres dispositions des présentes CGU n’en seraient aucunement affectées ou altérées, les autres stipulations des CGU demeurant en vigueur
et conservant leur plein et entier effet.
Absence de renonciation Sauf stipulation contraire prévue éventuellement dans les présentes CGU, aucune tolérance, inaction, abstention ou omission, aucun retard de Massage Chouette pour se prévaloir de l’un quelconque de ses droits conformément aux termes des présentes, ne portera atteinte audit droit, ni ne saurait impliquer une renonciation pour l’avenir à se prévaloir d’un tel droit. Au contraire, ledit droit demeurera pleinement en vigueur.
Données personnelles Vous trouverez ci-dessous notre politique en matière de traitement des données personnelles. Ce texte a pour but de vous informer sur la manière dont nous utilisons ces données et vous indique la façon de procéder si vous souhaitez y apporter une modification.
Protection de vos données personnelles Toutes les informations de votre compte ne sont utilisées que dans le cadre de votre relation commerciale avec www.massage-chouette.com. Elles proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse e-mail, de votre numéro de téléphone ou de votre adresse postale lors d’une commande. Ces informations ne sont jamais revendues.
Massage Chouette vous informe qu’elle pourra communiquer vos données pour assurer la livraison des commandes par ses prestataires, certains aspects du service après-vente, et pour réaliser des enquêtes de satisfaction. En outre, en vertu de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, d’un droit d’opposition, d’un droit de rectification et/ou de suppression pour les renseignements vous concernant. Vous pouvez exercer ceux-ci en adressant votre demande (en indiquant vos adresses de courrier électronique, nom, prénom, adresse postale), par courrier
électronique à l’adresse bonjour@massage-chouette.fr ou par courrier postal
à l’adresse suivante : 11 rue de Rochechouart 75009 Paris
Politique de confidentialité Toutes les informations fournies lors de vos visites sur massage-chouette.com sont strictement confidentielles. Massage Chouette s’engage à respecter la confidentialité de vos données personnelles et à les traiter dans le respect de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978. Ces données seront utilisées par nos services internes pour le traitement de votre commande et pour renforcer et personnaliser la communication notamment par les lettres/courriers électroniques d’information ainsi que dans le cadre de la personnalisation du Site Internet
en fonction de vos préférences constatées.

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